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Notre CONCEPT GLOBAL
Pour chaque client, nous mettons en place :
- Audit du ou des bâtiments => rapport
- Mise en place des constituants du carnet
- Identification des bâtiments et des intervenants
- Elaboration des fiches techniques d’exploitation personnalisables
- Reconstitution du dossier de plan
- Repérage de travaux récents ou a prévoir
- Mise en place des plans de prévention
- Veille juridique et mise à jour des concepts
CMSE
(Carnet mémoire santé entretien) pour les copropriétaires
Applicable depuis le 1er juin 2001
Ce carnet a été conçu et réalisé
dans le but de proposer un outil simple, performant, efficace dans
l’exploitation et la gestion des patrimoines immobilier. Le
contenu est fixé par le décret 2001-477 du 30 mai
2001 pris en application de la Loi SRU
CTME
(Carnet technique de maintenance et d’entretien) clientèle
privée
Ce carnet, inspiré du CMSE, est conçu
pour une clientèle privée, et concerne tous les problèmes
liés à la maintenance et à l’entretien
des bâtiments.
Les références de création : Code de la santé
publique, risques liés à l’amiante, au plomb,
au radon, application du code du travail…
DTA
(Dossier technique amiante)
Le DTA est en quelque sorte un carnet de santé
du bâtiment spécifique amiante. Apparu dans le décret
2001-840, il est obligatoire pour les ERP (1 à 4) et IGH
avant le 31/12/03 et avant le 31/12/05 pour les autres (ERP 5, bureaux,
parties communes d’immeuble d’habitation…)
DTP
(Dossier Technique Plomb)
Le DTP est conçu et réalisé
pour des personnes concernées par le retrait des matériaux
plombés aujourd’hui (travaux, lutte contre le saturnisme…)
Ce dossier vous propose des préconisations en cas de travaux
pour le retrait ou le confinement du plomb. Nos références
documentaires sont la plaquette de la DDE du Rhône, le guide
technique CRAMIF 22, la documentation INRS…
Carnet de maintenance des lieux
de travail
Le carnet propose sur la bases des textes du
code du travail (art 235-5 et 232 à 233), de vous mettre
en conformité vis à vis de vos obligations en tant
que maître d’ouvrage, chef d’établissements…
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